Toute commande implique l’acceptation des conditions suivantes :

1 – PRIX

Tarif indicatif au 1er janvier 2023 sous réserve d’erreur typographique. Nos prix s’entendent nets hors TVA, départ de nos entrepôts. Ces tarifs sont susceptibles de modifications sans préavis en fonction des fluctuations des devises.

2 – ECHANTILLONAGE

Les échantillons sont envoyés à titre payant, plus frais de transport. Les échantillons ne sont jamais repris. Les échantillons pourront être intégrés à votre commande.

3 – COMMANDE

Montant minimum de commande 250 € HT (hors frais de transport). Toute première commande doit être accompagnée d’un extrait KBIS et d’un RIB pour vérification et ouverture du compte client. Les commandes doivent être passées par courrier ou par mail sur papier entête ou devis Inuit daté et signé.

4 – PORT SUR FACTURATION HORS TVA

Franco de port pour toute livraison supérieure ou égale à 1000 € HT (un seul point en France Métropolitaine). Les conditions restent les mêmes si retrait de la marchandise Show-room ou Atelier. Livraison express entièrement à la charge de l’acheteur. Livraison hors France Métropolitaine totalement à la charge l’acheteur. Transport à la charge de l’acheteur, si marquage sur produits fournis.

5 – RECEPTION DES MARCHANDISES

Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire quel que soit le mode de transport choisi. En cas d’avaries, les réserves d’usage doivent être formulées au transporteur responsable de leur acheminement par LR + AR sous 48 h. Aucun retour de marchandise ne sera accepté après transformation et sans accord préalable de notre part.

6 – ARTICLES

Les visuels ne sont pas contractuels. Des modifications aux spécifications techniques ou qualitatives peuvent intervenir sur les produits sans que notre responsabilité ne puisse être engagée. De légères variations de teinte ne peuvent pas entraîner le refus de l’acceptation de la commande.

7 – MARQUAGE

Une tolérance sur la position de marquage sera acceptée car le calage est manuel et les produits ne sont pas nécessairement identiques et symétriques. Aucune réclamation ne sera retenue après un délai de 7 jours.

8 -LIVRAISON

Les ruptures de stocks peuvent se produire, la Société INUIT ne pourrait être en ce cas tenu pour responsable. Pour les fabrications spéciales tolérance quantité + ou – 10% à prendre en compte sur livraison et facturation.

9 – CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE

Loi N° 80335 du 12 mai 1980 : le transfert de propriété n’intervient qu’après paiement complet du prix des marchandises vendues, même après dépôt de bilan.

10 – RETARD DE PAIEMENT

Tout retard de paiement entraînera : des pénalités de retard (taux annuel) 1.50% et une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement en cas de retard de paiement 40.00 €.

11 – JURIDICTION DE COMPETENCE

En cas de litige, seul le Tribunal d’Annecy est compétent.

12 – REGLEMENT

Les 3 premières commandes sont à régler 100% à la commande par chèque ou virement bancaire.
A partir de la 4ème commande 30% acompte à la commande, solde à régler à réception de facture par chèque ou virement bancaire. Pas d’escompte pour règlement anticipé ou comptant.

13 -RETOUR DE MARCHANDISE

Aucun retour marchandise ne pourra être accepté.